Mentions légales et politique de confidentialité
DéfinitionsClient : toute personne physique majeure ou morale, professionnelle ou non, visitant le site.
Prestations et Services : https://www.ethno-passion.fr/ met à disposition des visiteurs et clients des contenus, formations et services liés à ses activités.
Contenu : ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, vidéos…).
Utilisateur : internaute accédant au site.
Informations personnelles : « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable » (art. 4 RGPD).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le RGPD n° 2016-679.
1. Présentation du siteConformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :
2. Conditions générales d’utilisationL’utilisation du site https://www.ethno-passion.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
Le site est normalement accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique.
3. Description des servicesLe site fournit une information générale sur les activités d’ETHNO PASSION. Ces informations sont non contractuelles, données à titre indicatif et susceptibles d’évolution.
4. Limitations techniquesLe site utilise les technologies modernes (JavaScript, cookies…). L’utilisateur s’engage à naviguer sur un matériel récent et sécurisé.
L’hébergement est assuré dans le respect du RGPD. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou sécurité.
5. Propriété intellectuelleL’ensemble du contenu du site est protégé par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
6. ResponsabilitéL’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages liés à l’usage du site ou à l’incompatibilité technique du matériel utilisé.
Les contenus déposés par les utilisateurs (formulaires, commentaires) sont modérés. Tout contenu illicite sera supprimé sans préavis.
7. Données personnelles7.1 Responsable du traitementLes données collectées sont traitées par ETHNO PASSION, représenté par Jean-Yves Bourré.
7.2 Finalités du traitementLes données peuvent être traitées pour :
7.3 Droits des utilisateursConformément au RGPD, vous disposez de droits : accès, rectification, opposition, suppression, limitation, portabilité, et directives post-mortem.
Vous pouvez exercer ces droits par écrit à :
ETHNO PASSION – DPO – [ton adresse postale actuelle]
Avec copie d’une pièce d’identité.
En cas de litige, vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr
7.4 Transfert et sécurité des donnéesAucune donnée n’est transférée hors UE sans garanties adéquates.
Des mesures techniques (chiffrement, pare-feu, mot de passe sécurisé) protègent vos informations.
En cas de violation, une notification sera effectuée conformément à la législation en vigueur.
8. Cookies et traceurs8.1 CookiesLe site utilise des cookies pour améliorer la navigation, mesurer l’audience, et proposer des contenus adaptés.
Un bandeau de consentement vous permet de gérer vos préférences.
8.2 Balises InternetDes balises ou "tags" peuvent être utilisées pour mesurer l’efficacité du site, parfois via des prestataires extérieurs, dans le respect de la confidentialité.
9. Droit applicableLe site est régi par le droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est donnée aux tribunaux de Cannes, sauf disposition contraire impérative.
Prestations et Services : https://www.ethno-passion.fr/ met à disposition des visiteurs et clients des contenus, formations et services liés à ses activités.
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Informations personnelles : « toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable » (art. 4 RGPD).
Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous-traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le RGPD n° 2016-679.
1. Présentation du siteConformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique :
- Propriétaire / Éditeur : Jean-Yves Bourré – auto-entrepreneur ETHNO PASSION
Adresse : 169 avenue Michel Jourdan Les Pins A1
Cannes La Bocca , 06150, France - Responsable de publication / Webmaster : Jean-Yves Bourré – [email protected]
- Hébergeur : Weebly (Square Inc.) – 1455 Market Street, Suite 600, San Francisco, CA 94103, USA
- Délégué à la Protection des Données (DPO) : Jean-Yves Bourré – [email protected]
(Pas de désignation formelle d’un DPO distinct, l’éditeur assume la gestion des données.)
2. Conditions générales d’utilisationL’utilisation du site https://www.ethno-passion.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.
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3. Description des servicesLe site fournit une information générale sur les activités d’ETHNO PASSION. Ces informations sont non contractuelles, données à titre indicatif et susceptibles d’évolution.
4. Limitations techniquesLe site utilise les technologies modernes (JavaScript, cookies…). L’utilisateur s’engage à naviguer sur un matériel récent et sécurisé.
L’hébergement est assuré dans le respect du RGPD. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance ou sécurité.
5. Propriété intellectuelleL’ensemble du contenu du site est protégé par les droits de propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
6. ResponsabilitéL’éditeur ne pourra être tenu responsable de dommages liés à l’usage du site ou à l’incompatibilité technique du matériel utilisé.
Les contenus déposés par les utilisateurs (formulaires, commentaires) sont modérés. Tout contenu illicite sera supprimé sans préavis.
7. Données personnelles7.1 Responsable du traitementLes données collectées sont traitées par ETHNO PASSION, représenté par Jean-Yves Bourré.
7.2 Finalités du traitementLes données peuvent être traitées pour :
- la navigation et la gestion des commandes,
- la sécurité du site (prévention de la fraude),
- l’amélioration de l’expérience utilisateur,
- les communications facultatives (email, SMS),
- les statistiques internes.
7.3 Droits des utilisateursConformément au RGPD, vous disposez de droits : accès, rectification, opposition, suppression, limitation, portabilité, et directives post-mortem.
Vous pouvez exercer ces droits par écrit à :
ETHNO PASSION – DPO – [ton adresse postale actuelle]
Avec copie d’une pièce d’identité.
En cas de litige, vous pouvez déposer une réclamation auprès de la CNIL : https://www.cnil.fr
7.4 Transfert et sécurité des donnéesAucune donnée n’est transférée hors UE sans garanties adéquates.
Des mesures techniques (chiffrement, pare-feu, mot de passe sécurisé) protègent vos informations.
En cas de violation, une notification sera effectuée conformément à la législation en vigueur.
8. Cookies et traceurs8.1 CookiesLe site utilise des cookies pour améliorer la navigation, mesurer l’audience, et proposer des contenus adaptés.
Un bandeau de consentement vous permet de gérer vos préférences.
8.2 Balises InternetDes balises ou "tags" peuvent être utilisées pour mesurer l’efficacité du site, parfois via des prestataires extérieurs, dans le respect de la confidentialité.
9. Droit applicableLe site est régi par le droit français.
En cas de litige, compétence exclusive est donnée aux tribunaux de Cannes, sauf disposition contraire impérative.